MINFI cameroun organigramme: Ministère des Finances

Ababacar Samb Company
Conseil – Organisation – ingénierie financière – élaboration de Business Plan – Formation – Audits – Recrutement – Redressement d’entreprise –Audit et élaboration de Plan de développement Stratégique

NINEA :004693067
Tél : 77 562 56 90 – Mail : [email protected] -37 HB / Hann Maristes / Dakar
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Le 3 juillet 2017
Nos réf : 02/ 07 / 2017
A
Mesdames / Messieurs Les Ministres

Objet : Renforcement des capacités – méthodologie de mise en place d’un système de gestion
Financement par la Banque mondiale, la Banque Africaine de Développement (BAD) ,
L’Union Européenne (UE).
• projet / programme
• agence de développement
• entreprise nationale (crédit rétrocédé)

Mesdames / Messieurs Les Ministres
Nous avons l’honneur de vous faire tenir par cette présente l’affaire susvisée. Nous avons écrit un document technique – pratique pour appuyer les responsables de la gestion des crédits et dons financés par
• l’International Developement Agency (IDA) / Banque mondiale à maitriser les directives et les accords de crédits.
• Une partie concerne la Banque Africaine de Développement (BAD) pour la maitrise des règles et procédures enfin pour
• l’Union Européenne cette partie concerne la gestion des fonds du FED (10ème) mais aussi les Devis – Programmes (DP).

Ce document technique permet aux utilisateurs, décideurs, responsables de la gestion des projets / programmes, des agence de :
 disposer d’outils techniques de gestion
 disposer d’un cadre approprié pour la passation des marchés
 avoir un guide pratique pour les procédures exhaustives pour les : travaux , les fournitures, les services autres que les consultants, les services des consultants, le système comptable , budgétaire et analytique (gestion des composantes)
 disposer d’un guide de contrôle et vérification des fonctions internes courantes (pour l’audit interne)
 optimiser et accélérer les demandes de remboursements de fonds
 améliorer le rendement des décaissements ou tirages

La maitrise de cet outil permet à l’Etat de :
• mesurer les performances des responsables des projets / programmes et agences
• apprécier les capacités techniques et professionnelles des personnes susvisées
• améliorer le niveau de décaissement des crédits , prêts et dons alloués par lesdits partenaires techniques et financiers (PTF)

Les cibles sont les responsables des fonctions de :
 mise en œuvre des projets / programmes (coordination / direction)
 Passation des marchés
 contrôle
 inspection
 audit interne
 audit externe
 contrôle de gestion
 tutelle technique (direction de l’administration générale et de l’équipement – responsable de passation des marchés)

Mais aussi les :
• auditeurs
• magistrats
• avocats
• enseignants
• chercheurs
• étudiants (écoles et instituts de formation professionnelle)

Contenu de la formation se fera comme suit :
MODULE
SUPPORT DOCUMENTS UTILISES COUT PAR PARCIPANT EN FCFA HT DATE LIEU

OUTILS DE GESTION BANQUE MONDIALE
• ASPECTS INSTITUTIONNELS
• ASPECTS ORGNISATIONNELS
• PROCEDURES
• ASPECTS COMPTABLES ET BUDGETAIRES

ANNEXES DES DOCUMENTS UTILISES (SUPPORT ELECTRONIQUE)

640 000 FCFA

17 18 et 19 juillet 2017

Dakar

OUTILS DE GESTION BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT (BAD)
• ASPECTS INSTITUTIONNELS
• ASPECTS ORGNISATIONNELS
• PROCEDURES
• ASPECTS COMPTABLES ET BUDGETAIRES ANNEXES DES DOCUMENTS UTILISES (SUPPORT ELECTRONIQUE)

640 000 FCFA

1-2et 3 aout 2017

Dakar

OUTILS DE GESTION UNION EUROPEENNE (UE) • ASPECTS INSTITUTIONNELS
• ASPECTS ORGNISATIONNELS
• PROCEDURES
• ASPECTS COMPTABLES ET BUDGETAIRES

(ANNEXES EN COURS DE RECHERCHE°

640 000 FCFA

22-23 et 24 aout 2017

Dakar

Le coût de la formation intègre les charges suivantes :
• support de la formation
• les annexes des documents utilisés (support électronique)
• location de la salle
• pause café / collation
• animation
• déjeuner (trois jours)

Les séances de formation seront animées par moi – même Ababacar Samb auteur de l’ouvrage :
Nous avons dirigé des cabinets d’audit, d’expertise comptable, en Afrique de l’Ouest :
 CIBS / Deloitte Touche / Niger
 ABS Consulting / Deloitte Touche / Guinée Bissau

Nous disposons d’une expérience de plus de 30 années au cours de laquelle avons effectué des missions d’élaboration de manuels : de système d’organisation générale, de procédures, et de système comptable et budgétaire pour des projets et programmes de développement.. Nous avons animé pour des dirigeants d’entreprises, de projets plusieurs formations pratiques sur le système de contrôle interne et les techniques d’élaboration des outils de gestion. Nous avons été chargé d’enseignement au Diplôme Supérieur Comptable (DSC) à l’ex ENSUT / Université Cheikh Anta Diop / Sénégal, au diplôme audit et contrôle au CESAG/ Dakar Nous sommes est encore à ce jour chargé de cours d’audit (financier et comptable, social, fiscal, opérationnel) de commissariat aux comptes, d’organisation et contrôle interne, de méthodologie de rédaction de procédures, de contrôle de gestion, de techniques comptables approfondies dans des universités et instituts privés.

Nous vous invitons à renseigner le bulletin de participation joint à la présente et nous le faire parvenir dans les meilleurs délais.

Vous en souhaitant bonne réception, nous vous prions de croire, Mesdames / Messieurs Les Ministres, à l’assurance de notre respect.

Ababacar Samb
Directeur Général

Tél : 00221 77 562 56 90

PJ : 2

Ababacar Abass Samb

METHODOLOGIE DE MISE EN PLACE DE SYSTEME DE GESTION DANS LES PROJETS ET PROGRAMMES FINANCES PAR :

 LA BANQUE MONDIALE
 LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT
 L’UNION EUROPEENNE

SOMMAIRE
INTRODUCTION

I DE LA MAITRISE DES DOCUMENTS DE BASE

II DEMARCHE POUR LA MISE EN PLACE DES OUTILS
DE GESTION DANS LES PROJETS ET PROGRAMMES DE
LA BANQUE MONDIALE

2.1 Aspects institutionnels et règlementaires
2.2 Aspects organisationnels
2.3 Les procédures
2.4 Aspects comptables et budgétaires

III DEMARCHE POUR LA MISE EN PLACE DES
OUTILS DE GESTION DANS LES PROJETS ET
PROGRAMMES DE LA BANQUE AFRICAINE
DE DEVELOPPEMENT (BAD)

3.1 Aspects institutionnels et règlementaires
3.2 Aspects organisationnels
3.3 Les procédures
3.4 Aspects comptables et budgétaires

IV DEMARCHE POUR LA MISE EN PLACE DES
OUTILS DE GESTION DANS LES PROJETS ET
PROGRAMMES DE L’UNION EUROPEENNE (UE)

4.1 Actions d’aide extérieure, financement sur le budget UE et FED
4.1.1 Aspects institutionnels et règlementaires
4.1.2 Aspects organisationnels
4.1.3 Les procédures
4.1.4 Aspects comptables et budgétaires

4. 2 Devis Programme (DP)
4.2.1 Aspects institutionnels et règlementaires
4.2.2 Aspects organisationnels
4.2.3 Les procédures
4.2.4 Aspects comptables et budgétaires

SUPPORT DES DOCUMENTS A UTILISER DANS LES PROJETS ET PROGRAMMES (SUPPORT ELECTRONIQUE)

INTRODUCTION
Cet ouvrage est une présentation d’une démarche méthodologique de conception de système de gestion dans des projets et programmes financés par les Partenaires Techniques et Financiers (PTF) que sont : la Banque mondiale (Bm) la Banque Africaine de Développement (BAD) et l’Union Européenne (UE).
Ces PTF ont édicté des directives (Bm) , des règles et procédures (BAD) et des guides pratiques (UE) qui font partie intégrante des accords de financement (accord de crédit , accord de prêt, accord de don, convention de financement).

Les accords de financement contiennent des dispositions quant aux procédures de passation des marchés quand les opérations concernent la Bm et la BAD, pour l’Union Européenne, les procédures de passation de marchés pour les actions extérieures sont énumérées selon le type de marché (services, fournitures et travaux) , pour les Devis – Programmes avec l’approche Projet, les procédures de passation de marché sont définies dans les modalités techniques et d’administratives de mise en œuvre du projet.

Il ne s’agit pas dans cet ouvrage de faire une étude comparative des modalités d’exécution des projets financés par les PTF susvisés, mais de mettre à la disposition des responsables des projets et programmes de développement économique un outil d’aide à la conceptualisation des moyens de gestion ,que sont les manuels des systèmes : d’organisation générale, des procédures , de la comptabilité et du budget.

Une différenciation générale n’a pas été effectuée sur la nature, les finalités et les objectifs de certains projets ou programmes qui peuvent viser la lutte contre la pauvreté , la génération de ressources et même avoir un caractère autonome au juridique et avoir l’obligation de tenir une comptabilité patrimoniale.

La gestion des cas les plus courants des projets et programmes de développement, a été privilégiée.
Les outils de gestion utiles à une correcte gestion des projets / programmes à mettre en place sont :
• un manuel de système d’organisation générale
• un manuel de procédures
• un système comptable et budgétaire
Ces outils de base visent aussi à renforcer le système de contrôle interne des projets et programmes.
Nous avons jugé nécessaire pour chaque Partenaire Technique et Financier de rappeler les documents de base dont la maitrise permet de concevoir les systèmes de gestion.
Tous ces PTF ont édicté des règles, directives, et procédures de réalisation des opérations relatives aux :
• Biens / équipement
• fournitures
• travaux
• services

Nous avons proposé des procédures avec une méthodologie de description et de visualisation avec des diagrammes de flow Charts, c’est une méthode narrative entre autres procédés de conception des procédures.
Les outils à mettre en place requièrent en général un avis (de non objection, d’approbation) du PTF avant leur application.

Il est indispensable d’intégrer dans la démarche de conceptualisation des outils : les documents de base, les attentes des PTF, le respect des règles de contrôle interne, les besoins en informations (techniques, financières et comptables……) des PTF et du pays bénéficiaire de l’accord de financement.

I DE LA MAITRISE DES DOCUMENTS DE BASE
La plupart des pays sous développés élaborent des programmes stratégiques de développement comme le Document de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP) ou des documents / Programmes de développement à long terme

Des lettres de politique sectorielle et des programmes sectoriels sont élaborés par les ministères techniques.
Parmi les secteurs pour lesquels ces documents existent il y a entre autres : l’éducation, la santé, l’hydraulique, l’environnement, l’agriculture, les finances, l’économie, les télécommunications, l’énergie, les mines, les infrastructures, la pêche, l’élevage…..

Des projets ou programmes sont élaborés en appui aux objectifs de développement économique et dans le cadre des stratégies de coopération entre les pays et les Partenaires financiers.

Les financements alloués par les bailleurs de fonds (BDF) ou partenaires techniques et financiers (PTF), peuvent ainsi entre autres contribuer à la réalisation de projets ou programmes de développement économique.

Les documents de base qu’il convient de recenser sont les suivants :
• Le document préparatoire du projet ou du programme
• Les aides mémoires des missions de supervision du PTF
• Les rapports de mission (préparatoire ou supervision)
• les rapports d’implémentation
• les accords financiers : de crédit, de prêt, de don convention de financement

1.1 Banque mondiale
En sus des documents ci-dessus il faut obtenir et maitriser les directives afférentes aux fonctions suivantes:
• Passation de marchés de : fournitures, travaux et services (autres services de consultants)
• Sélection et Emploi de consultants
• Comptabilité et audit

1.2 Banque africaine de développement (BAD)
Les règles et procédures afférentes aux fonctions suivantes :
• Acquisition de biens et travaux
• Utilisation de Services de consultants

1.3 Union Européenne
Les documents essentiels sont :
• Les rapports et documents de préparation du projet ou / programme
• la convention de financement du projet ou programme
• Marché publics et subventions dans le cadre des actions extérieures de l’Union Européenne – Un Guide pratique – Applicable à partir du 7 / 04 / 2014
• Guide pratique des procédures applicables aux Devis Programme (approche projet)

Les programmes ou projets sont exécutés par des unités de gestion dont la création est souvent matérialisée par un arrêté du ministère technique, ce document est indispensable à l’élaboration des outils.

L’accord de financement peut revêtir plusieurs formes selon le PTF en présence :
• Accord de crédit avec l’Agence Internationale de développement de la Banque mondiale (IDA) – la plupart des pays africains à faible revenu (les Pays moins avancés : PMA) sont éligibles au guichet IDA
• Accord de Don avec l’IDA
• Accord de prêt ou de don avec la BAD notamment le Fonds Africain de Développement (FAD)- la plupart des pays africains sont éligibles au guichet FAD
• convention de financement avec l’Union Européenne

Ces documents contiennent souvent des dispositions organisationnelles et des procédures d’exécution des opérations du projet ou du programme. Aussi les seuils de passation des marché y sont définis, leur connaissance et maitrise permet de bien élaborer le Plan de Passation de Marché (PPM) et de confectionner cette partie dans le manuel de procédures.

Les accords de crédit ou de prêt sont signés entre les PTF et les Etats matérialisés par des lois portant autorisation à signature.
La loi pourra être versée au dossier du projet, enfin les lois et règlements du Pays dénommé le client dans les documents conventionnels sont applicables à la mise en œuvre du projet ou programme, il en va ainsi particulièrement du code des marchés publics mais aussi du code du travail, des codes des obligations civiles et commerciales.

La plupart des projets et programmes prévoient des exonérations quant aux impôts et taxes sur les achats de biens, de fournitures, les travaux, les services de consultants…
Le statut du personnel du projet ou programme est défini dans les contrats établis lors des embauches, il est différent du statut juridique du personnel du PTF. Il y a souvent des amalgames et des risques d’interprétation abusive notamment sur les réticences de déclarations et de précompte pour les organismes sociaux et de retraite (sécurité sociale, cotisations aux caisses de retraite) ainsi que les impôts sur les salaires.

Ababacar Abass Samb
37 HB /Hann Maristes / Dakar
Tél : 77 562 56 90
Mail : [email protected]
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I LES DESTINATAIRES / CIBLES
Cet ouvrage est destiné aux pays ayant des accords de coopération technique et financière avec les Partenaires Techniques et Financiers susvisés.
Alors l’ouvrage est un outil de gestion mais aussi de contrôle et d’inspection des projets et programmes pour :
• les ministères, tutelle technique (les DAGE)
• l’Ordonnateur national / FED – UE
• la direction des programmes et projets /ministère de l’économie des finances et du plan (MEFP)
• la direction de la coopération / MEFP
• la direction de l’inspection financière / MEFP
• la direction de la coordination des Politiques économiques / MEFP
• les projets et programmes de développement
• les agences nationales
• les entreprises nationales bénéficiaires d’accords de rétrocession des crédits ou prêts que les Etats ont signés avec ces Partenaires Techniques et Financiers (PTF)
• les directions chargées de la gestion et du contrôle des marchés publics (Direction centrale des marchés)
• les bureaux de représentation locale de ces PTF
• l’unité technique de recherche et de passation des marchés de ces PTF
• l’autorité de régulation des marchés publics
• les corps de contrôle et d’inspection
• les magistrats
• les universitaires / chercheurs
• les Ecoles et Instituts supérieurs de formation
• les Etudiants ou Experts désirant se spécialiser dans la fonction de Passation des marchés
• les Cabinets d’audit
• les Consultants

II LANCEMENT
Le lancement se fera localement, l’information sera portée auprès :
 Des Partenaires Technique s et Financiers (PTF)
 De la direction centrale des marchés / MEFP
 De la Direction de l’Administration Générale (DAGE) / des Ministères (service des marchés publics)
 Des projets et programmes de développement
 Des Agences nationales de développement
 Des Autorités de régulation (des marchés publics, ARTP…..)
 Des Corps de contrôle et d’inspection (IGE, Cour des Comptes, OFNAC….)
 Des Entreprises nationales (Port de Dakar, SENELEC, SDE, SONEES………..)
 Des Ecoles et Instituts supérieurs de formation
 Des Universités (publiques et privées)
 Des Etudiants
 Des Professeurs / chercheurs en gestion
 Des Cabinets d’audit
 Des Consultants

Ababacar Samb Company
Conseil – Organisation – ingénierie financière – élaboration de Business Plan – Formation – Audits – Recrutement – Redressement d’entreprise –Audit et élaboration de Plan de développement Stratégique

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I ENTITE
MINISTERE / DIRECTION :
AGENCE :
PROJET / PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT :
CORPS DE CONTROLE :
UNIVERSITE / INSTITUT DE FORMATION :
AUTRE :

II MODULES CHOISIS
OUTILS DE GESTION BANQUE MONDIALE
OUTILS DE GESTION BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT
OUTILS DE GESTION UNION EUROPEENNE

III NOMBRE DE PARTICIPANTS
Nombre de participants au module de gestion / Banque mondiale
Nombre de participants au module de gestion / Banque Africaine de Développement (BAD)
Nombre de participants au module de gestion / Union Européenne

IV PARTICIPATION AU DEJEUNER
Nombre de participants (préciser les jours : 1er , 2ème et 3ème ) :

Signataire autorisé
(Nom / Prénoms)
Ps : chèque libellé au nom de Mr Ababacar Samb

Monsieur Le ministre des finances vous avez exigé des veuves qu’elles justifient L octroi des pensions de réversion dans les tresoreries les plus proches mais nous avons tous les problèmes pour le faire cas de Douala où on me dit ne même pas être au courant de cette décision et que je me rende à Yaoundé. Je veux bien le faire mais où vais trouver 10 000 frs pour voyager ? Ma pension est de 65000 et je suis endettée à la banque reduite à moins de 40 000 f je dois gérer les enfants, le loyer, la nutrition, la santé etc…. Soulagez nous en limitant nos mouvements pour ce genre de choses. Croyez à mon profond respect